immOral

S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque immOral

Déposée le 23 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « immOral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14, Avenue Maréchal Joffre,66390 BAIXAS - 66390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque immOral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immOral est expirée depuis le 23 mars 2015.

S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : Dim Dam Dom , euphOric , Marcel , incOrrect , Daisy , Roseta